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ARTICLE 1 : L’ÉDITEUR

L'édition du site https://amarre71.wixsite.com/amarre est assurée par l'Association l'Amarre dont le siège est situé au 13 avenue Joanny Furtin, 71120 CHAROLLES, numéro de téléphone 03 85 24 17 25, adresse e-mail contact@amarre71.fr

Le Directeur de la publication est le Conseil d'Administration collégial.

ARTICLE 2 : L’HÉBERGEUR

L'hébergeur du site https://amarre71.wixsite.com/amarre est la société Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034. 

ARTICLE 3 : ACCÈS AU SITE

Le site est accessible par tout endroit, 7/7j, 24/24h sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d'une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site https://amarre71.wixsite.com/amarre ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 : COLLECTE DES DONNÉES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique de Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

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ARTICLE 5 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation de toute ou partie du site https://amarre71.wixsite.com/amarre , sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entrainer  des actions et poursuites judiciaires telles que prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code Civil.

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